Présentation des éléments du Diagnostic Territorial et du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
DIAPORAMA PROJETE LORS DE LA REUNION PUBLIC DU VENDREDI 18 SEPTEMBRE CONCERNANT L'ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME
LISTES DES DOCUMENTS CONCERNANT L'ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME
- Délibération du Conseil Municipal du 25 mai 2012
- Assainissement
- Bordereau des pièces constitutives du dossier
- Déchets Ménagers
- Pièce 1 - Délibération du Conseil Municipal de Juin 2020
- Eau Potable
- Garde Annexes
- Liste des Emplacements Réservés
- Notice Explicative
- Orientations d'aménagement et de programmation "Zone Verger"
- PADD Mars 2020
- Page de Garde Projet
- Plan N 3.1 V2
- Plan N 3.2 V2
- PLU Vanvillé 4000 AEP
- PLU Vanvillé 4000 Décembre 2015 SUP
- Règlement Vanvillé Mars 2020 V2
- Rapport de Présentation
- Servitudes d'Utilité Publique SUP
- sur le registre de consultation ouvert à cet effet à la Mairie aux jours et heures habituels d'ouverture de la Mairie
- par courriel à l'adresse suivante : Monsieur Eric Henderycksen (notre prestataire) : eu.creal @ orange.fr (en précisant en objet : Observations PLU/PADD Vanvillé-2020)