Dossier d'enquête PLU
Le Maire de Vanvillé a décidé de mettre à l'enquête publique le Projet de Plan Local d'Urbanisme du 15 novembre au 15 décembre.
- Dossier complet consultable au format PDF
- Avis Assemblés complétés (PIECE N° 5. E LISTE DES PERSONNES CONSULTÉES et avis formulés)
- Arrêté (PIECE N° 1. PROCÉDURE arrêté)
- Assainissement (PIECE N° 5. C .2.1.ANNEXE SANITAIRE ASSAINISSEMENT NOTICE)
- Avis Assemblé (PIECE N° 5. E LISTE DES PERSONNES CONSULTÉES et avis formulés)
- Bordereau (Bordereau des pièces constitutives du dossier)
- Déchets Ménagers (PIECE N° 5. C .3.ANNEXE SANITAIRE ORDURES MENAGERES)
- Eau Potable (PIECE N° 5. C .1.1 ANNEXE SANITAIRE EAU POTABLE NOTICE)
- Garde Annexes (PIECE N° 5. C ANNEXES SANITAIRES)
- Liste des ER (PIECE N° 5.A LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES)
- Notice Explicative (PIECE N° 0 - NOTICE EXPLICATIVE)
- Orientations Aménagements (PIECE N° 2.3 - ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION)
- PADD Avril 2021 (PIECE N° 2.1 - PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES)
- Page de Garde (Page de Garde)
- Plan EP Commune V2 (plan de Zonage)
- Plan EP Village V2 (plan de Zonage)
- PLU Vanville 4000 AEP (plan du réseau des eaux potables)
- Règlement Vanville Avril 2021 (PIECE N° 4 - REGLEMENT)
- Vanville_SUP (PIECE N° 5. D.1. SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE TABLEAU)
- Vanville rapport présentation (PIECE N° 2.2 - RAPPORT DE PRESENTATION)
