Dossier d'enquête PLU

Le Maire de Vanvillé a décidé de mettre à l'enquête publique le Projet de Plan Local d'Urbanisme du 15 novembre au 15 décembre.

 


 - Dossier complet consultable au format PDF


- Avis Assemblés complétés (PIECE N° 5. E LISTE DES PERSONNES CONSULTÉES et avis formulés)

- Arrêté (PIECE N° 1. PROCÉDURE arrêté)

- Assainissement (PIECE N° 5. C .2.1.ANNEXE SANITAIRE ASSAINISSEMENT NOTICE)

- Avis Assemblé (PIECE N° 5. E LISTE DES PERSONNES CONSULTÉES et avis formulés)

- Bordereau (Bordereau des pièces constitutives du dossier)

- Déchets Ménagers (PIECE N° 5. C .3.ANNEXE SANITAIRE ORDURES MENAGERES)

- Eau Potable (PIECE N° 5. C .1.1 ANNEXE SANITAIRE EAU POTABLE NOTICE)

- Garde Annexes (PIECE N° 5. C ANNEXES SANITAIRES)

- Liste des ER (PIECE N° 5.A LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES)

- Notice Explicative (PIECE N° 0 - NOTICE EXPLICATIVE)

- Orientations Aménagements (PIECE N° 2.3 - ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION)

- PADD Avril 2021 (PIECE N° 2.1 - PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES)

- Page de Garde (Page de Garde)

- Plan EP Commune V2 (plan de Zonage)

- Plan EP Village V2 (plan de Zonage)

- PLU Vanville 4000 AEP (plan du réseau des eaux potables)

- Règlement Vanville Avril 2021 (PIECE N° 4 - REGLEMENT)

- Vanville_SUP (PIECE N° 5. D.1. SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE TABLEAU)

- Vanville rapport présentation (PIECE N° 2.2 - RAPPORT DE PRESENTATION)